La distinction des niveaux de conducteurs en assurance auto et ses conséquences
Avec un contrat d’assurance auto, il est possible d’inscrire un autre conducteur en tant que « conducteur secondaire » malgré que le conducteur principal soit le seul à être engagé comme responsable envers son assureur. Mais selon l’usage du véhicule, il est tout à fait possible qu’un seul véhicule soit partagé entre plusieurs conducteurs, principalement trois niveaux : conducteur principal, secondaire et occasionnel. On distingue donc trois types de conducteurs. Les garanties peuvent ainsi varier selon que le conducteur principal partage ou prête sa voiture avec un membre de la famille (conjoint ou enfant) ou avec une tout autre personne en dehors du cadre familial. Quoi qu’il en soit, l’assureur doit être avisé de la présence de ces différents conducteurs pour réévaluer les risques et réadapter les primes en conséquence.
Distinction de trois niveaux de conducteurs par les assureurs
Dans un contrat d’assurance auto, on distingue trois niveaux de conducteurs que les assureurs classent en fonction du degré d’utilisation du véhicule :
- Le conducteur principal est celui qui conduit essentiellement le véhicule, le contrat est à son nom. Il reste donc responsable des autres conducteurs de son véhicule et des déclarations fournies à son assureur tant pour la déclaration de sinistre que pour la modification du risque.
- Le conducteur secondaire est le conducteur désigné par l’assuré comme utilisateur régulier du véhicule. Il s’agit généralement du conjoint du conducteur principal ou un parent proche, son nom est également mentionné dans le contrat. Le conducteur secondaire n’est en aucun cas responsable ni des cotisations ni des déclarations.
- Le conducteur occasionnel est un conducteur quelconque qui pourrait utiliser le véhicule de manière occasionnelle. Son nom ne figure pas sur le contrat, ce qui implique la souscription d’une garantie « prêt de volant ». A noter que le prêt de volant n’est pas une option proposée par tous les assureurs compte tenu du risque qu’il présente, tandis que d’autres assureurs en proposent avec une majoration de franchise.
Conséquences sur l’assurance auto
Le conducteur principal et le conducteur secondaire profitent de toutes les garanties comprises dans le contrat d’assurance auto. Au même titre que le conducteur principal, le second n’est pas soumis à une franchise en cas d’accident responsable. De surcroit, le conducteur secondaire conserve le coefficient de majoration ou de réduction associé au contrat précédent au moment de souscrire une assurance auto à son nom. En effet, le bonus-malus est rattaché à la voiture et concerne les deux conducteurs figurant sur le contrat. Les jeunes conducteurs sont souvent inscrits par leurs parents comme conducteur secondaire de leur véhicule de manière à ce qu’ils puissent avoir de l’expérience au volant sans devoir payer le prix fort d’une « assurance jeune conducteur ». Certes, la prime augmentera lorsqu’il s’agit d’assurer un jeune conducteur comme conducteur secondaire compte tenu de son risque de sinistre plus élevé, mais l’enfant pourra profiter de l’assurance auto de leur parent en ayant un relevé d’information. Toutes les autres personnes conduisant le véhicule sont désignées comme des conducteurs occasionnels. Leur couverture est limitée à la garantie responsabilité civile. En cas d’accident de la route par exemple, seuls les dommages matériels et corporels causés à un tiers seront remboursés.